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Article R 1336-5 Du Code De La Sant? Publique : Bruit Le Dimanche Ce Qu Il Est Possible De Faire Ou Non

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Des bruits de voisinage étaient précisées aux articles r. Le code de la santé publique (articles r. Ces piliers de l'arsenal réglementaire, dont les noms . Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, . Un seul critère suffit pour constituer un trouble du voisinage.

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